Sécurité des soins

Plusieurs instances ont été mises en place pour permettre de répondre aux besoins des patients dans le domaine de la qualité et de la gestion des risques.
Instances de contrôle
CME, CDU, CLUD, COPIL, EOH, COMEDIMS, CIV

La Commission Médicale d’Etablissement (CME)
La CME contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. Elle coordonne les projets qualité et la gestion des risques en lien avec les différentes instances et définit le Programme d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. La CME contribue également à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
Le Comité de Pilotage Qualité & Gestion des Risques (COPIL)
La politique qualité constitue un axe structurant du projet d’établissement. Elle s’inscrit dans une démarche globale, collective et coordonnée, visant à garantir la sécurité des soins, l’amélioration continue des pratiques et la maîtrise des risques.
Elle repose sur six objectifs majeurs :
1 – Piloter une démarche intégrée de la qualité et la sécurité des soins en faveur d’un leadership performant
2 – Répondre aux enjeux de prévention et de gestion des risques et développer la culture sécurité
3 – Approfondir l’organisation de gestion de crise notamment en cas de situations sanitaires exceptionnelles
4 – Promouvoir et pérenniser la culture de l’évaluation en favorisant le travail en équipe
5 – Communiquer auprès des professionnels et des usagers afin de rendre concrète la culture qualité évaluation et gestion des risques
6 – Promouvoir l’innovation et la recherche en santé
Le Comité de Pilotage Qualité et Gestion des Risques (COPIL QGR) assure la gouvernance opérationnelle de cette politique. En lien étroit avec les instances (CME, CLIN, COMEDIMS, CLUD, CSE), il coordonne la mise en œuvre de la démarche qualité, pilote l’évaluation des pratiques et des organisations, et veille à la cohérence et au suivi des actions de gestion des risques à l’échelle de l’établissement.
Commission Des Usagers (CDU)
La CDU est chargée de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des patients et de leurs proches. Elle facilite les démarches de ces personnes et veille à ce qu’elles puissent, le cas échéant, exprimer leurs griefs auprès des responsables de service ou de l’établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informées des suites de leurs demandes. La CDU reçoit les informations nécessaires à l’exercice de ses missions.
Les principales missions sont :
• participer à l’élaboration de la politique menée dans l’établissement en ce qui concerne l’accueil, la prise en charge, l’information et les droits des usagers,
• être informée de l’ensemble des plaintes et réclamations et des suites qui leurs sont données,
• organiser une médiation en présence d’un Représentant des Usagers si l’usager le demande,
• en cas d’évènements indésirables graves, être informée des actions menées par l’établissement pour y remédier,
• rendre compte de ses analyses et propositions dans un rapport annuel,
• recueillir les observations des associations de bénévoles ayant signé une convention,
• élaborer un projet des usagers.
La composition de la CDU :
• La Directrice de l’établissement
• Le Médiateur médical titulaire et suppléant
• Le Médiateur non médical titulaire et suppléant
• Les Représentants des usagers
• Le Responsable qualité
Les Représentants des Usagers ont pour mission de veiller à ce que les droits des patients soient respectés et les aider dans leurs démarches.
Ils appartiennent à une association agréée de santé et sont désignés au sein de l’établissement par l’Agence Régionale de Santé (ARS).
Les coordonnées des Représentants des Usagers :
| Nom | N° mobile et adresse mail |
| M. JARRY (titulaire) | 06 92 05 50 56 jarrymichel@gmail.com |
| Mme CAILLERE (titulaire) | 06 92 21 97 42 guylainecaillere@yahoo.com |
| Mme SINCERE (suppléant) | 06 92 60 76 64 sincereketty@gmail.com |
Ces coordonnées sont également affichées dans les salles d’attentes et dans l’unité de chirurgie ambulatoire de la Clinique AVICENNE.
L’Equipe Opérationnelle en Hygiène (EOH)
L’EOH est chargée d’élaborer et conduire un programme d’actions visant à prévenir, surveiller les infections nosocomiales, d’engager des actions, les évaluer périodiquement et s’assurer de la formation du personnel.
Les infections nosocomiales sont des maladies infectieuses acquises pendant une hospitalisation. Elles peuvent être directement liées aux soins ou survenir lors de l’hospitalisation.
Le respect des règles élémentaires d’hygiène, s’imposant à tous, est une des conditions de la qualité des soins qui vous sont délivrés et conditionne le bon fonctionnement de notre établissement (respect des protocoles : lavage des mains, tenue vestimentaire, bionettoyage, équipement sanitaire…).
Tous les personnels de la Clinique AVICENNE conjuguent leurs efforts pour réduire le plus possible ce risque en observant une stricte hygiène des mains, de la tenue au bloc opératoire et lors des soins, du matériel et des locaux en améliorant leurs techniques et en pratiquant des contrôles et des évaluations.
Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)
Nos équipes s’engagent à prendre en charge votre douleur, la soulager et à vous donner toutes les informations utiles. Pour cela, votre implication est primordiale.
Le CLUD coordonne les actions visant à optimiser la prise en charge de la douleur au sein de notre établissement au travers l’élaboration des procédures, la formation des professionnels, l’évaluation de nos pratiques et la mise en œuvre d’actions d’amélioration.
La Commission Du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)
La COMEDIMS participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles au sein de notre établissement.
Elle veille notamment au respect des engagements pris dans le cadre du Contrat de l’Amélioration de la Qualité et de l’Efficience des Soins (CAQES) qui a pour objectif d’optimiser et sécuriser la prise en charge médicamenteuse de nos patients.
Cette commission est impliquée dans la politique de sécurisation de la prise en charge médicamenteuse, axe prioritaire du projet d’établissement.
La Cellule d’IdentitoVigilance (CIV)
La Cellule d’identitovigilance est en charge de la surveillance et de la prévention des erreurs et des risques liés à l’identification des patients au sein de notre établissement.
Dans le cadre de la gestion des risques et de la sécurisation des soins, un bracelet d’identification est systématiquement proposé aux patients pour être posé autour de leur poignet dès leur arrivée, dans l’objectif de permettre une vérification de leur identité à chaque étape de la prise en charge.
Tout au long de la prise en charge, l’identité des patients est donc régulièrement demandée aux patients avant tout acte thérapeutique. Cette mesure est un élément majeur pour garantir la sécurité du parcours de soins.

Certification de la Haute Autorité de Santé et indicateurs qualité
La certification est une procédure d’évaluation externe des établissements de santé publics et privés effectuée par des professionnels mandatés par la HAS (Haute Autorité de Santé).
Cette procédure, indépendante de l’établissement et de ses organismes de tutelle, porte sur :
• Le niveau des prestations et soins délivrés aux patients,
• La dynamique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins mise en œuvre par les établissements.
Dernière visite de certification V2014 : Octobre 2019, niveau A
Prochaine date de visite de certification V2025 : Octobre 2026
Le rapport de certification est consultable sur les site de la HAS

